top of page

Mentions légales

Voici un modèle de mentions légales conformes au droit français (à compléter avec tes informations) :

Mentions légales

1. Hébergement

Le site est hébergé par : wixsite
Site web : https://nicolasbonhomme7.wixsite.com/horizons-silencieux

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (photographies, textes, logo, éléments graphiques) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies d’astronomie exposées et vendues sur ce site demeurent la propriété exclusive de leur auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

3. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et Loi Informatique et Libertés).

Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles et l’exercice de vos droits, veuillez consulter la rubrique « Politique de confidentialité ».

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail :

Tél :

Fax :

Adresse :

bottom of page